Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NERVA
Porges

Numéro de dépôt :
957929
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NERVA

Déposée le 29 avril 1976 par Porges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Porges domicilié(e) (soc. an.), 25, quai Anatole-France, Paris. - France.

La marque NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NERVA est expirée depuis le 29 avril 1986.

Porges a également déposé les autres marques suivantes : ANGIO-BASKET , DETOUR , REPATCH , UROSPIRALE , (Marque figurative) , ELASTENE , NEOPLEX , BoNee , STOMAFIX , SANILIAC


Porges - (soc. an.), 25, quai Anatole-France, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Sondes, canules et tubes en caoutchouc et tous articles de chirurgie et d'hygiène.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.