Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELAMOTTE
Numéro de dépôt :
1572407
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2000
Présentation de la marque DELAMOTTE
Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELAMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELAMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAMOTTE est expirée depuis le 29 janvier 2000.
PORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27