Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POREE HAVLIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POREE HAVLIK domicilié(e) 5, rue Théodule Villeret,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 578 204 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque BONNEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POREE HAVLIK société par actions simplifiée - 5, rue Théodule Villeret,95130 LE PLESSIS BOUCHARD - 95130 - France - SIREN 578204315
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Alèses pour lits de bébés et d'enfants, biberons. Sacs à langer pour bébés, ombrelles. Lits transportables pour enfants en matière textile, sous forme de sacs et de couffins ; matelas pour lits d'enfants ; fauteuils pour petits enfants. Vaisselle pour bébés (ni en métaux précieux, ni en plaqué), baignoires gonflables pour bébés. Sacs de nuit pour le couchage de bébés et d'enfants, édredons formant couvre-lits pour enfants ; linge de lits pour enfants, c'est-à-dire draps, taies d'oreiller, couvertures, entourages en matière textile pour lits d'enfants, voiles pour lits d'enfants ; carrés de bain pour enfants. Vêtements pour enfants, bavoirs (autres qu'en papier), peignoirs de bain pour enfants, couches en matière textile.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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