Déposée le 1 septembre 1995 par PORCU Michele
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est PORCU Michele, domicilié(e) 10 route Nationale 60, 89190 Pont-sur-Vanne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PORCU Michele - France.
La marque LUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNA est expirée depuis le 1 septembre 2005.
PORCU Michele a également déposé les autres marques suivantes : ANGELA
PORCU Michele - 10 route Nationale 60, 89190 Pont-sur-Vanne - France
Madame PORCU Michele - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-12
Inscription le 14 avril 2004 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance; Transmission totale de propriété n°390807 - Publication au BOPI 2004-04-14
Inscription le 29 décembre 1999 - Action en revendication de propriété n°292554 - Publication au BOPI 1999-12-29
Inscription le 20 février 1996 - RETRAIT PARTIEL n°197861 - Publication au BOPI 1996-02-20
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt.Tous ces produits à l'exception du céleri, du chou CABUS, des concombres, des fétuques, des fèves, des féveroles, de la laitue, de la luzerne, du maïs, des pois, du soja, du tournesol, des melons, des graines ou semences de tous ces produits exclus.Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et de jus de fruits; sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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