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Marques déposées par la société PORCS SUD BRETAGNE : Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole SICA
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DELTA PORC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA PORC
PORCS SUD BRETAGNE : Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole SICA

Numéro de dépôt :
96617391
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque DELTA PORC

Déposée le 19 mars 1996 par la société PORCS SUD BRETAGNE : Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la société PORCS SUD BRETAGNE : Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole SICA domicilié(e) Rue du Général Baron Fabre, 56003 VANNES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 614 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCS SUD BRETAGNE Monsieur le Directeur - France.

La marque DELTA PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA PORC est expirée depuis le 19 mars 2006.


PORCS SUD BRETAGNE : Société Coopérative Anonyme d'Intérêt Collectif Agricole SICA - Rue du Général Baron Fabre, 56003 VANNES CEDEX - France - SIREN 304614480


PORCS SUD BRETAGNE Monsieur le Directeur - France


Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266096 - Publication au BOPI 1998-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

. viande de race porcine. . animaux vivants de race porcine. . aliments à destination d'animaux de race porcine . transport d'animaux de race porcine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.