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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCS D'AQUITAINE Abattoirs minicipaux
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AQUITANIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUITANIA
PORCS D'AQUITAINE Société anonyme Abattoirs minicipaux

Numéro de dépôt :
1214155
Date de dépôt :
28/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2012
AQUITANIA de PORCS D\'AQUITAINE Abattoirs minicipaux

Présentation de la marque AQUITANIA

Déposée le 28 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PORCS D'AQUITAINE Abattoirs minicipaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUITANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCS D'AQUITAINE Abattoirs minicipaux domicilié(e) Route de Sainte Alvère,24100 BERGERAC (dossier no 2228956) - 24100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 609 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228956) - 92593 - France.

La marque AQUITANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUITANIA est expirée depuis le 28 septembre 2012.


PORCS D'AQUITAINE Société anonyme Abattoirs minicipaux - Route de Sainte Alvère,24100 BERGERAC (dossier no 2228956) - 24100 - France - SIREN 341609105


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euros - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2228956) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2008445 - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228956 - Publication au BOPI 2002-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367730 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367729 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission de propriété n°61148 - Publication au BOPI 1992-03-09

Conserves, salaisons et charcuterie.