Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN FLOC H
PORCIS, S.A.S

Numéro de dépôt :
4367871
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
JEAN FLOC H de PORCIS

Présentation de la marque JEAN FLOC H

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN FLOC H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCIS domicilié(e) LD KERBETHUNE - 56500 - MOREAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 438 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque JEAN FLOC H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN FLOC H arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

PORCIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOST , JEAN FLOC H LE BON CHOIX


PORCIS, S.A.S - LD KERBETHUNE - 56500 - MOREAC - France - SIREN 492438387


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Viande, volaille et gibier ; viande de porc, viande de veau, viande de buf ; viande conservée ; viandes cuites ; gelées de viande ; viande séchée ; extraits de viande ; charcuterie ; jambons ; salaisons, salaisons séchés ; saucissons ; saucisses ; abats ; boudin (charcuterie) ; lard ; tripes ; foie, pâtés de foie ; moelle à usage alimentaire ; steaks hachés de buf ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de volaille et de gibier ; conserves de légumes ; conserves de viande ; conserves de fruits ; huiles et graisses comestibles ; hamburgers ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ;

Pâtés à la viande ; Jus de viande ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; croque-monsieur, tartes, tourtes, quiches lorraines, sandwiches, cakes, pizzas, beignets, cheeseburgers [sandwichs] ; pâtisserie charcutière ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) et sauces à salade ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses ;

Services de conserveries alimentaires ; abattage d'animaux ; congélation d'aliments ; conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; services de fumoirs pour le fumage d'aliments.