Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEAN FLOC H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCIS domicilié(e) LD KERBETHUNE - 56500 - MOREAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 438 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque JEAN FLOC H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Viande, volaille et gibier ; viande de porc, viande de veau, viande de buf ; viande conservée ; viandes cuites ; gelées de viande ; viande séchée ; extraits de viande ; charcuterie ; jambons ; salaisons, salaisons séchés ; saucissons ; saucisses ; abats ; boudin (charcuterie) ; lard ; tripes ; foie, pâtés de foie ; moelle à usage alimentaire ; steaks hachés de buf ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de volaille et de gibier ; conserves de légumes ; conserves de viande ; conserves de fruits ; huiles et graisses comestibles ; hamburgers ; oeufs ; laits et autres produits laitiers ;
Pâtés à la viande ; Jus de viande ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; plats préparés ou cuisinés composés de pâtes à tarte, de pain, de pain brioché ; croque-monsieur, tartes, tourtes, quiches lorraines, sandwiches, cakes, pizzas, beignets, cheeseburgers [sandwichs] ; pâtisserie charcutière ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; aromatiques (préparations) à usage alimentaire ; condiments ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) et sauces à salade ; épices ; viande (produits pour attendrir la) à usage domestique ; liants pour saucisses ;
Services de conserveries alimentaires ; abattage d'animaux ; congélation d'aliments ; conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; services de fumoirs pour le fumage d'aliments.
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