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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) PORCIAL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PORCIAL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94529557
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PORCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PORCIAL domicilié(e) Z.I. Evre et Loire BP 83, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 292 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCIAL Société Coopérative Agricole - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529557.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 2004.

PORCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE SEVRE , CHRYSTEL D'ORIAL , 1793 VENDEE , JEAN GEORGES ET LES FILLES , (Marque figurative) , SIEUR ANTOINE , DOUCEUR COEUR DE FRANCE , 1793 , LAVANT 2 , PORCIAL


PORCIAL Société Coopérative Agricole - Z.I. Evre et Loire BP 83, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 345292114


PORCIAL Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

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