Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
1793 VENDEE
Numéro de dépôt :
3053688
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque 1793 VENDEE
Déposée le 11 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PORCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 1793 VENDEE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORCIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 juillet 2001 - Retrait total n°326771 - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2001-07-13