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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCIAL
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1793
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1793
PORCIAL S.A

Numéro de dépôt :
3092971
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2011
1793 de PORCIAL

Présentation de la marque 1793

Déposée le 26 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) PORCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1793 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCIAL domicilié(e) ZI EVRE ET LOIRE, BP 83, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 815 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCIAL - France.

La marque 1793 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1793 est expirée depuis le 26 mars 2011.

PORCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE SEVRE , CHRYSTEL D'ORIAL , (Marque figurative) , 1793 VENDEE , JEAN GEORGES ET LES FILLES , (Marque figurative) , SIEUR ANTOINE , DOUCEUR COEUR DE FRANCE , LAVANT 2 , PORCIAL


PORCIAL S.A - ZI EVRE ET LOIRE, BP 83, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 382815512


PORCIAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Jambons transformés (cuits - salés - séchés).