Marque expirée - Marque en non vigueur

novalec
porchy christophe

Numéro de dépôt :
3683509
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
novalec de porchy christophe

Présentation de la marque novalec

Déposée le 27 novembre 2009 par porchy christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « novalec »

Le déposant est porchy christophe domicilié(e) 291 chemin des lisieres - 69730 - GENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, porchy christophe domicilié(e) 291 chemin des lisieres - 69730 - GENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novalec est expirée depuis le 27 novembre 2019.


porchy christophe - 291 chemin des lisieres - 69730 - GENAY - France


porchy christophe - 291 chemin des lisieres - 69730 - GENAY - France


Republication pour erratum - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique.

Produits en matières plastiques mi ouvrées, mica, matière à étouper et à isoler, vernis, résines artificielles ou synthétiques, isolants diélectrique souples et stratifiés, fibres de verres, papier cartons imprégnés.

Service de représentation et de vente pour le compte de tiers, fil de cuivre émaillé, fils de bobinage, bande de cuivre, tôles magnétiques, noyaux magnétiques circuits amorphe, poudre de fer, fil d'aluminium, cadres équerres barrettes, étriers, pontets, profilés, carcassés, boîtiers, coffrets, canons isolants, bornes, gaines, plaques à bornes, soudes, cosses, condensateurs, ventilateurs, étain.