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Marques déposées par PORCHERET Stéphanie
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by Marguerite
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by Marguerite
PORCHERET Stéphanie

Numéro de dépôt :
3859730
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2021
by Marguerite de PORCHERET Stéphanie

Présentation de la marque by Marguerite

Déposée le 18 septembre 2011 par PORCHERET Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « by Marguerite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est PORCHERET Stéphanie domicilié(e) 57 route de Dijon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCHERET Stéphanie domicilié(e) 57 route de Dijon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France.

La marque by Marguerite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Marguerite est expirée depuis le 18 septembre 2021.

PORCHERET Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : cuivre , détails graphiques


PORCHERET Stéphanie - 57 route de Dijon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France


PORCHERET Stéphanie - 57 route de Dijon - 21310 - BEIRE LE CHATEL - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; Création, impression et diffusion de faire-part, invitations, cartes de voeux et de leurs déclinaisons ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; vente en gros, en ligne ou au détail de faire-part, invitations, cartes de voeux et de leurs déclinaisons.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; création de faire-part, invitations, cartes de voeux et leurs déclinaisons, à savoir : service de dessinateurs d'arts graphiques.