Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTS
M. porcher Pierre, Agissant pour le compte de la société Septs en cours de formation

Numéro de dépôt :
4062093
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2024
SEPTS de porcher Pierre

Présentation de la marque SEPTS

Déposée le 20 janvier 2014 par monsieur porcher Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEPTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur porcher Pierre domicilié(e) residence, 18 avenue joffre - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. porcher Pierre domicilié(e) residence, 18 avenue joffre - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque SEPTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTS est expirée depuis le 20 janvier 2024.


M. porcher Pierre, Agissant pour le compte de la société Septs en cours de formation - residence, 18 avenue joffre - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


M. porcher Pierre - residence, 18 avenue joffre - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets.