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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCHER-MARINE BADINIERES
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SEALAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEALAM
PORCHER-MARINE (S.a.r.l.), BADINIERES, 38300 BOURGOIN-JALLIEU.

Numéro de dépôt :
1301619
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque SEALAM

Déposée le 5 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCHER-MARINE BADINIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEALAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCHER-MARINE BADINIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque SEALAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALAM est expirée depuis le 5 mars 1995.


PORCHER-MARINE (S.a.r.l.), BADINIERES, 38300 BOURGOIN-JALLIEU. - France


John SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Tissu à usage de voile pour planche à voile.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).