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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES
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SEE'N SAFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEE'N SAFE
PORCHER INDUSTRIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3052520
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2010

Présentation de la marque SEE'N SAFE

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEE'N SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) 38300 BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SEE'N SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEE'N SAFE est expirée depuis le 15 septembre 2010.

PORCHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EASYSAIL , (Marque figurative) , PORCHER , pmg , PIBÂT , PORCHER GREENLITE , FLAMLINE , PIPREG , SKYTEX , Pi preg


PORCHER INDUSTRIES Société Anonyme - 38300 BADINIERES - France - SIREN 553620022


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Inscription le 7 décembre 2009 - Gage constitué n°511556 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Support d'impression en matière textile. Matière textile destinée à servir de support d'impression.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).