Déposée le 13 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PIBÂT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) RN 85 - 38300 - BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PIBÂT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORCHER INDUSTRIES, SA à directoire - RN 85 - 38300 - BADINIERES - France - SIREN 553620022
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Inscription le 7 décembre 2009 - Gage constitué n°511556 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2015 n°2586296 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-07
– fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; vernis isolant. – matériaux de construction non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction). – fils de verre non à usage textile.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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