Déposée le 10 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GREENLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) RN 85 - 38300 - BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque GREENLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORCHER INDUSTRIES, SA - RN 85 - 38300 - BADINIERES - France - SIREN 553620022
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières ; plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, ; pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières ; plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à ; usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus ; élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles ; d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de ; protection (parties d'habillement de sport).
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