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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES
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d3sign
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d3sign
PORCHER INDUSTRIES, SA

Numéro de dépôt :
3897817
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
d3sign de PORCHER INDUSTRIES

Présentation de la marque d3sign

Déposée le 16 février 2012 par la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d3sign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORCHER INDUSTRIES domicilié(e) RN 85 - 38300 - BADINIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 553 620 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque d3sign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897817.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d3sign est expirée depuis le 16 février 2022.

PORCHER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : EASYSAIL , (Marque figurative) , PORCHER , pmg , PIBÂT , PORCHER GREENLITE , FLAMLINE , PIPREG , SKYTEX , SEE'N SAFE


PORCHER INDUSTRIES, SA - RN 85 - 38300 - BADINIERES - France - SIREN 553620022


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 novembre 2012 - Rejet partiel n°589655 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-29

Tissus ou vernis isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; fibres de carbone autre qu'à usage textile ; fibre en matières plastiques non à usage textile ; matières plastiques mi-ouvrées ;

Voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; fibres de verre à usage textile ; fibres de carbone à usage textile ; fibres en matières plastiques à usage textile ; voiles (gréement) ;

Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ; fils ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus en fibres de verre à usage textiles ; tissus ; tissus à usage textiles ; tissus en fibres de verre à usage textile.