Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TZIGANE
PORCHER DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
93460913
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque TZIGANE

Déposée le 24 mars 1993 par la société PORCHER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TZIGANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société PORCHER DISTRIBUTION domicilié(e) 75, 77 boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 809 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCHER DISTRIBUTION Attention Madame ROUX - France.

La marque TZIGANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TZIGANE est expirée depuis le 24 mars 2003.


PORCHER DISTRIBUTION - 75, 77 boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 056809403


PORCHER DISTRIBUTION Attention Madame ROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Appareils sanitaires en particulier baignoires