Déposée le 23 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORCELAINES FEUILLADE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX domicilié(e) 5 RUE LOUIS GRANDJEAN,18500 FOECY - 18500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX SAS domicilié(e) 5 RUE LOUIS GRANDJEAN,18500 FOECY - 18500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX SAS - 5 RUE LOUIS GRANDJEAN,18500 FOECY - 18500 - France
PORCELAINES PHILIPPE DESHOULIERES LOURIOUX SAS - 5 RUE LOUIS GRANDJEAN,18500 FOECY - 18500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 7 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550636 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-07
– coutellerie, fourchettes et cuillères…– porcelaine, faience, verres (récipients).– tissus, linge de maison.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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