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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES MP SAMIE
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PORCELAINES M.P. SAMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAINES M.P. SAMIE
SARL PORCELAINES MP SAMIE

Numéro de dépôt :
3285899
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2014
PORCELAINES M.P. SAMIE de PORCELAINES MP SAMIE

Présentation de la marque PORCELAINES M.P. SAMIE

Déposée le 7 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES MP SAMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCELAINES M.P. SAMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES MP SAMIE domicilié(e) 26 rue du Marché,87500 ST YRIEIX LA PERCHE - 87500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'avocats DALLET – PROUZERGUE – BARRIERE – DELPY – CROUZET – BOUCHERAT domicilié(e) 14 RUE D'ARSONVAL,19100 BRIVE - 19100 - France.

La marque PORCELAINES M.P. SAMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINES M.P. SAMIE est expirée depuis le 7 avril 2014.

PORCELAINES MP SAMIE a également déposé les autres marques suivantes : THARAUD , PORCELAINES M.P. SAMIE “ No N° 1 OBLIGE e-MAIL : [email protected] ”


SARL PORCELAINES MP SAMIE - 26 rue du Marché,87500 ST YRIEIX LA PERCHE - 87500 - France


S.C.P. d'avocats DALLET – PROUZERGUE – BARRIERE – DELPY – CROUZET – BOUCHERAT - 14 RUE D'ARSONVAL,19100 BRIVE - 19100 - France


Inscription le 2 février 2009 - Concession de licence n°490109 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 16 avril 2009 - Concession de licence n°495378 - Publication au BOPI 2009-04-16

Inscription le 2 février 2009 - Concession de licence n°490110 - Publication au BOPI 2009-02-02

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Inscription le 12 août 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°503911 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 22 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°508501 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux ; porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non an métaux précieux) ; porte-éponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits.