Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELITE LIMOGES
Numéro de dépôt :
1309678
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1995
Présentation de la marque ELITE LIMOGES
Déposée le 20 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Porcelaines GDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITE LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309678.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Porcelaines GDA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13881 - Publication au BOPI 1985-42