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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES CHAPUS
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ROYAL-CHAPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL-CHAPUS
PORCELAINES CHAPUS, société à responsabilité limitée, 26, avenue Montjovis, 87000 LIMOGES.

Numéro de dépôt :
1170345
Date de dépôt :
19/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROYAL-CHAPUS

Déposée le 19 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES CHAPUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL-CHAPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINES CHAPUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France.

La marque ROYAL-CHAPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROYAL-CHAPUS est expirée depuis le 19 mai 1991.


PORCELAINES CHAPUS, société à responsabilité limitée, 26, avenue Montjovis, 87000 LIMOGES. - France


NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.