Déposée le 25 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORCELAINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCELAINA domicilié(e) Siège social : 47, avenue du Midi, 87000 LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 215 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIOUX ANTOINE, PAPONNAUD, DEVINNE & associés Société d'avocats, représentée par Maître Nelly ANTOINE cogérante - France.
La marque PORCELAINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569366.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINA est expirée depuis le 25 avril 2005.
PORCELAINA S.A.R.L. - Siège social : 47, avenue du Midi, 87000 LIMOGES - France - SIREN 400215760
RIOUX ANTOINE, PAPONNAUD, DEVINNE & associés Société d'avocats, représentée par Maître Nelly ANTOINE cogérante - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22
- Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) - Couteaux - Coutellerie - Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) - Cuillers - Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Assiettes non en métaux précieux - Chopes à bière - Récipients à boire - Boîtes à savon - Boîtes à thé non en métaux précieux - Boîtes en verre - Bols - Bonbonnes - Bonbonnières non en métaux précieux - Bougeoirs non en métaux précieux - Bouilloires non électriques - Boules à thé non en métaux précieux - Boules de verre - Bouteilles - Bouteilles réfrigérantes - Brocs - Brûle-parfums - Bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Cabarets non en métaux précieux (plateaux à servir) - Cache-pot non en papier - Services à café non en métaux précieux - Cafetières non électriques non en métaux précieux - Candélabres non en métaux précieux (chandeliers) - Carafes - Dessous de carafes non en papier et autres que linge de table - Produits céramiques pour le ménage - Chandeliers non en métaux précieux - Coquetiers non en métaux précieux - Corbeilles à usage domestique non en métaux précieux - Coupes à fruits - Porte couteaux pour la table - Couvercles de plats - Couvercles de pots - Cristaux (verrerie) - Cruches - Cruchons non en métaux précieux - Récipients pour la cuisine non en métaux précieux - Ustensiles de cuisine non en métaux précieux - Ustensiles de cuisson non électriques - Dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table - Dessous-de-plat (ustensiles de table) - Ecuelles - Verre émaillé - Enseignes en porcelaine ou en verre - Faïence - Figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre (statuettes) - Flacons non en métaux précieux - Pots à fleurs - Supports pour fleurs (arrangements floraux) - Gamelles - Moules à gâteaux - Seaux à glace - Hanaps non en métaux précieux - Jattes - Légumiers - Services à liqueurs - Louches de cuisine - Majoliques - Marmites - Ustensiles de ménage non en métaux précieux - Porte-cartes de menus - Moules (Ustensiles de cuisine) - Moules de cuisine - Nécessaires de toilette - Nécessaires pour pique-nique (vaisselle) - Corbeilles à pain - Pulvérisateurs de parfum - Vaporisateurs à parfum - Plateaux à usage domestique non en métal précieux - Plats non en métaux précieux - Poignées de portes en porcelaine - Poivriers non en métaux précieux - Porcelaines - Porte-cure-dents non en métaux précieux - Porte-savon - Poterie - Pots - Poudriers non en métaux précieux - Récipients à boire - Récipients calorifuges - Récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux - Ronds de serviettes non en métaux précieux - Saladiers non en métaux précieux - Salières non en métaux précieux - Distributeurs de savon - Porte-serviettes non en métaux précieux - Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre - Sucriers non en métaux précieux - Surtouts de table non en métaux précieux - Tasses non en métaux précieux - Filtres à thé non en métaux précieux - Services à thé non en métaux précieux - Théières non en métaux précieux - Brosses de toilette - Ustensiles de toilette - Ustensiles de ménage non en métaux précieux - Vaisselle non en métaux précieux - Vases non en métaux précieux - Linge de bain à l'exception de l'habillement - Couvertures de lit - Couvertures de voyage - Couvre-lits - Couvre-pieds - Dessus-de-lit (couvre lits) - Gants de toilette - Toiles gommées autres que pour la papeterie - Housses d'oreillers - Etoffes de lin - Tissus de laine - Tissus de lin - Linge de lit - Linge de maison - Linge de table en matières textiles - Linge ouvré - Essuie-mains en matières textiles - Tissu pour meubles - Napperons individuels en matière textile - Nappes (non en papier) - Taies d'oreillers - Serviettes de table en matières textiles - Serviettes de toilette en matières textiles - Stores en matières textiles - Chemins de table - Tapis de table non en papier - Taffetas (tissus) - Tapis de billard - Toiles cirées (nappes)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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