PORCEL vincent, agissant pour le compte de la société Spenta en cours de formation
Numéro de dépôt :
3637422
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
Présentation de la marque spenta
Déposée le 18 mars 2009 par PORCEL vincent
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « spenta »
Le déposant est PORCEL vincent, agissant pour le compte de la société Spenta en cours de formation domicilié(e) 16 rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent PORCEL domicilié(e) 16 rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spenta est expirée depuis le 18 mars 2019.
PORCEL vincent, agissant pour le compte de la société Spenta en cours de formation - 16 rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France
Vincent PORCEL - 16 rue Vandrezanne - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Inscription le 13 août 2009 - Retrait partiel n°503957 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-13
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Inscription le 12 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507943 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques- ; tous ces services n'étant pas relatifs aux activités hôtelières, ou autres activités de logements, de restauration ou tous services afférents. ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle).
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