Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTANCE
PORCEL René

Numéro de dépôt :
92424594
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque ELECTANCE

Déposée le 25 juin 1992 par PORCEL René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est PORCEL René, domicilié(e) 6, Rue du Champ des Cosaques, 60400 NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PORCEL René - France.

La marque ELECTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTANCE est expirée depuis le 25 juin 2002.

PORCEL René a également déposé les autres marques suivantes : DILATHERM , Seibo , BOSSEI , MOCROICHI ou/et CHICROIMO , SEIBO TOUT LE REBOBINAGE


PORCEL René - 6, Rue du Champ des Cosaques, 60400 NOYON - France


MONSIEUR PORCEL René - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Machines et Machines-Outils Appareils et instruments électriques Formation électrotechnique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.