Marque expirée - Marque en non vigueur

BOSSEI
PORCEL RENE

Numéro de dépôt :
1559399
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
25/07/2019

Présentation de la marque BOSSEI

Déposée le 25 juillet 1989 par PORCEL RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « BOSSEI »

Le déposant est PORCEL RENE domicilié(e) 26 RUE DU MERLE - 60400 - NOYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEIBO domicilié(e) AVENUE DU PARC ZA NOYON PASSEL - 60400 - PASSEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOSSEI est expirée depuis le 25 juillet 2019.

PORCEL RENE a également déposé les autres marques suivantes : DILATHERM , Seibo , MOCROICHI ou/et CHICROIMO


PORCEL RENE - 26 RUE DU MERLE - 60400 - NOYON - France


SEIBO - AVENUE DU PARC ZA NOYON PASSEL - 60400 - PASSEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149910 - Publication au BOPI 1999-07-26

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2009 n°2410662 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-19

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