Déposée le 15 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCEL'ANNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORCEL'ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PORCEL'ANNE domicilié(e) 34, RUE DU BELZIC,56400 AURAY - 56400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 588 828 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PORCEL'ANNE domicilié(e) 34, rue du Belzic,56400 AURAY - 56400 - France.
La marque PORCEL'ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCEL'ANNE est expirée depuis le 15 mai 2013.
SARL PORCEL'ANNE - 34, RUE DU BELZIC,56400 AURAY - 56400 - France - SIREN 442588828
SARL PORCEL'ANNE - 34, rue du Belzic,56400 AURAY - 56400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Couleurs, poudres pour peintres, additifs pour peinture sur porcelaine matériel pour la peinture sur porcelaine, pinceaux, palettes, plumes, porte-plumes, instruments d'écriture, porcelaine blanche et porcelaine peinte, objets d'art en porcelaine
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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