Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADIPORC
PORC TRADITION BRETAGNE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3313985
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/09/2014
TRADIPORC de PORC TRADITION BRETAGNE

Présentation de la marque TRADIPORC

Déposée le 22 septembre 2004 par l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRADIPORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 PORC TRADITION BRETAGNE domicilié(e) Impasse de l'Hôtel, B.P. 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 921 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PORC TRADITION BRETAGNE MR Jean-Stéphane BLANCHARD domicilié(e) Impasse de l'Hôtel, BP 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France.

La marque TRADIPORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADIPORC est expirée depuis le 22 septembre 2014.

PORC TRADITION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : PORC Tradition Bretagne , PORC TRADITION , QUALIPAILLE , PORC FERMIER DE BRETAGNE , Porc fermier de Bretagne


PORC TRADITION BRETAGNE Association Loi 1901 - Impasse de l'Hôtel, B.P. 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France - SIREN 389921974


PORC TRADITION BRETAGNE MR Jean-Stéphane BLANCHARD - Impasse de l'Hôtel, BP 86057,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE - 35360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

• viande de porcs. • animaux vivants : porcs abattage et découpe de porcs. • toutes ces viandes étant issues de porcs répondant à des cahiers des charges.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.