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Marques déposées par l'association loi 1901 Porc Tradition Bretagne :
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PORC Tradition Bretagne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC Tradition Bretagne
Porc Tradition Bretagne : Association Loi 1901 Impasse de l'hôtel

Numéro de dépôt :
3129226
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2011
PORC Tradition Bretagne de Porc Tradition Bretagne :

Présentation de la marque PORC Tradition Bretagne

Déposée le 2 novembre 2001 par l'association loi 1901 Porc Tradition Bretagne : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORC Tradition Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Porc Tradition Bretagne : domicilié(e) BP 52, 35360 Montauban - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Blanchand Porc Tradition Bretagne Impasse de l'hôtel - France.

La marque PORC Tradition Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC Tradition Bretagne est expirée depuis le 2 novembre 2011.

Porc Tradition Bretagne : a également déposé les autres marques suivantes : PORC TRADITION , TRADIPORC , QUALIPAILLE , PORC FERMIER DE BRETAGNE , Porc fermier de Bretagne


Porc Tradition Bretagne : Association Loi 1901 Impasse de l'hôtel - BP 52, 35360 Montauban - France


Monsieur Blanchand Porc Tradition Bretagne Impasse de l'hôtel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Viandes de porcs, animaux vivants, porcs, toutes ces viandes étant des porcs sous Label Rouge : tous ces produits sont issus d'un élevage traditionnel ou de produits en étant issus ; abattages et découpes de porcs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.