Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAGIVAL
PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
96657243
Date de dépôt :
23/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2006

Présentation de la marque VAGIVAL

Déposée le 23 décembre 1996 par la société PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAGIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la société PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable domicilié(e) Siège social: 1, rue Guynemer, BP 118, 22191 Plérin Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 180 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - France.

La marque VAGIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAGIVAL est expirée depuis le 23 décembre 2006.

PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : VAL'EPURE , LUBRIVAL , VITANEMVAL , ASEPVAL , ENIRUVAL , VITAPLUSVAL , ECOVAL


PORC BRETAGNE OUEST (Coopérative Agricole à capital variable) - Siège social: 1, rue Guynemer, BP 118, 22191 Plérin Cedex - France - SIREN 497180406


Société de Façonnage de Normandie Société Anonyme - France


Inscription le 26 juin 1997 - Retrait partiel n°239328 - Publication au BOPI 1997-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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