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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Porc Bio d'Anjou
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Porc Bio d'ANJOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porc Bio d'ANJOU
Porc Bio d'Anjou Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
3181870
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2012
Porc Bio d\'ANJOU de Porc Bio d\'Anjou

Présentation de la marque Porc Bio d'ANJOU

Déposée le 2 septembre 2002 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Porc Bio d'Anjou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Porc Bio d'ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Porc Bio d'Anjou domicilié(e) 1, boulevard Gaston Birgé,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 734 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE Porc Bio d'Anjou domicilié(e) 1, boulevard Gaston Birgé,49100 ANGERS - 49100 - France.

La marque Porc Bio d'ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porc Bio d'ANJOU est expirée depuis le 2 septembre 2012.


Porc Bio d'Anjou Groupement d'Intérêt Economique - 1, boulevard Gaston Birgé,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 440734002


GIE Porc Bio d'Anjou - 1, boulevard Gaston Birgé,49100 ANGERS - 49100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Viande de porcs et tous produits issus de celle-ci à savoir : pièces de découpe, carcasses, charcuteries, salaisoneries. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Porcs vivants de tout âge issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.