Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC ALLIANCE
PORC ALLIANCE - GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

Numéro de dépôt :
92425376
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque PORC ALLIANCE

Déposée le 26 juin 1992 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PORC ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « PORC ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PORC ALLIANCE domicilié(e) ZI, route de Plancoët, 22404 Lamballe cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK NICOLAS & ASSOCIES - France.

La marque PORC ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC ALLIANCE est expirée depuis le 26 juin 2002.


PORC ALLIANCE - GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE - ZI, route de Plancoët, 22404 Lamballe cedex - France


FRANK NICOLAS & ASSOCIES - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266695 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Animaux vivants.