Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Citron d'or pur jus de citron presse
Mr POPY Yves

Numéro de dépôt :
99809853
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque Citron d'or pur jus de citron presse

Déposée le 26 août 1999 par monsieur POPY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Citron d'or pur jus de citron presse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est monsieur POPY Yves domicilié(e) Le Fond d'Arbuissonnas, 69460 SALLES-ARBUISSONNAS en Beaujolais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLEU AGRUME SARL au capital de 100.000 F - France.

La marque Citron d'or pur jus de citron presse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809853.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citron d'or pur jus de citron presse est expirée depuis le 26 août 2009.

POPY Yves a également déposé les autres marques suivantes : Bleu Agrume


Mr POPY Yves - Le Fond d'Arbuissonnas, 69460 SALLES-ARBUISSONNAS en Beaujolais - France


BLEU AGRUME SARL au capital de 100.000 F - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Fruits et légumes conservés séchés et cuit - gelées confitures compotes, oeufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie confiserie - glaces comestibles miel, sirop de mélasse, et glaces à rafraîchir - fruits et légumes frais - produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences). Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques - boissons de fruits et jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.