Déposée le 26 août 1999 par POPY Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Bleu Agrume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est POPY Yves domicilié(e) Le Mathy - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM, M. CHAVENT Pierre-Eric domicilié(e) 158 RUE PAUL BERT - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France.
La marque Bleu Agrume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Bleu Agrume arrivera à expiration en date du 26 août 2029.
POPY Yves - Le Mathy - 69460 - VAUX EN BEAUJOLAIS - France
BRETLIM, M. CHAVENT Pierre-Eric - 158 RUE PAUL BERT - 69400 - VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France
Inscription le 6 juillet 2000 - Rejet partiel n°303314 - Publication au BOPI 2000-07-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Inscription le 8 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487283 - Publication au BOPI 2008-12-08
Inscription le 9 octobre 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°309017 - Publication au BOPI 2000-10-09
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416237 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721715 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Inscription le 14 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772568 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14
Inscription le 30 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°778766 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30
Fruits et légumes conservés séchés et cuit - gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers - huiles et graisses comestibles. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie - glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, et glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais - Produits agricoles, ni préparés, ni transformés ; graines [semences].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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