Déposée le 1 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOPHIE DIGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POP domicilié(e) 10 bis rue Brise Echalas - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 033 212 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
La marque SOPHIE DIGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POP, Société à responsabilité limitée - 10 bis rue Brise Echalas - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 518033212
ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°496792 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Inscription le 16 février 2010 - Concession de licence n°517678 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517677 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510141 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25
Sacs en matières textiles autres que du cuir et du simili-cuir, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matières textiles, fibres textiles, laine brute ou traitée, soie brute, cordes, ficelles, filets, hamacs, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Fils à usage textile à savoir fils à broder, fils à coudre, fils de laine, de lin, de soie, de jute, de verre, de coton, de chanvre, de coco, de caoutchouc, de verre à usage textile. Parures de lit, tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , serviettes de toilette (en matières textiles) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie, chiffons, couvertures de voyage ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Blousons, caleçons, carrés, foulards, casquettes, ceintures, châles, chapeaux, chaussettes, chaussons, chemises, cravates, duffle coat, écharpes, feutres, gants, gilets, mi-bas, mis-chaussettes, mocassins, pantalons, jeans, parkas, peignoirs, kimonos, polos, pulls, pyjamas, robes de chambre, articles de lingerie, chaussures et plus généralement chaussures et tous produits chaussants, vêtements en tous genres, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; broderies en or, oripeaux (ornements de vêtements) , pièces collables à chaud pour l'ornement de vêtements (mercerie) ; badges ornementaux ; cosys pour théières, volants de robes. Services de broderie ; apprêtage de textiles, bordage d'étoffes, calendrage d'étoffes, teintures de tissu et du cuir, traitement manuel et chimique des matières textiles et du cuir ; découpage d'étoffes ; traitement de la laine ; rétrécissement d'étoffes, surpiquage de tissus ; location de machines à tricoter et de machines à broder et plus généralement information en matière de traitement de tissus et de fils à usage textile.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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