Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DE RIVE
Mlle Poona Constance Noaille

Numéro de dépôt :
4287261
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
MAISON DE RIVE de Poona Constance Noaille

Présentation de la marque MAISON DE RIVE

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par mademoiselle Poona Constance Noaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DE RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est mademoiselle Poona Constance Noaille domicilié(e) 61 rue des ayres - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Poona Constance Noaille domicilié(e) 61 RUE Des Ayres - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MAISON DE RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE RIVE arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


Mlle Poona Constance Noaille - 61 rue des ayres - 33000 - Bordeaux - France


Mme. Poona Constance Noaille - 61 RUE Des Ayres - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.