Déposée le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POOLSTAR et monsieur Raphael ELBAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JetLine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) POOLSTAR domicilié(e) ZA Les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Raphael ELBAZ domicilié(e) 5 square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Mme BISMUTH Patricia domicilié(e) 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque JetLine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019845.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POOLSTAR, SARL - ZA Les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France - SIREN 4
M. Raphael ELBAZ - 5 square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France
OMNIPAT MDM, Mme BISMUTH Patricia - 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Chaudières de machines ; compresseurs (machines) ; machines à vapeur et à production de chauffage, et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes à chaleur ; appareils de chauffage et de refroidissement d'eau.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérations, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélation, installation de chauffage ou de climatisation pour habitation et piscines ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; commandes électroniques de systèmes de chauffage thermique, électrique et/ou solaire pour piscines et jacuzzis ;
Chauffe-eau à gaz ; chauffe-eau électrique ; climatiseurs ; pompes à chaleur ; installations de chauffage ; appareils de chauffage à énergie solaire ; chauffe-eau solaire ; radiateurs de chauffage central ; refroidisseurs électriques (installations) ; appareils d'énergie éolienne ; appareils d'énergie hydraulique ; accumulateurs de chaleurs ; appareils de chauffage et de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; filtres (pour chauffage et climatiseur) générateurs de sel et chlore, lumières (appareils d'éclairage) pour piscines, jacuzzis, baignoires, bains à remous et autres dispositifs récréatifs aquatiques et valves pour piscines, jacuzzis, baignoires, bains à remous et autres dispositifs récréatifs aquatiques.
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