Déposée le 15 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POOL TECHNOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « O'SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POOL TECHNOLOGIE domicilié(e) 115 rue de l'Oliveraie, ZAC Les Jasses - 34130 - VALERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 061 347 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque O'SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POOL TECHNOLOGIE, société par actions simplifiée - 115 rue de l'Oliveraie, ZAC Les Jasses - 34130 - VALERGUES - France - SIREN 384061347
CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508604 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 3 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°585535 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Appareil de contrôle et de régulation du pH. Appareil de mesure du taux de sel contenu dans l'eau. Appareil de purification de l'eau par électrolyse de l'eau salée, par ionisation Cu/Ag ou par électro-péroxydation. Produits chimiques destinés à la purification des eaux de piscines. Appareil de nettoyage, de filtration et de purification des eaux de piscines.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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