Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POOL SERVICE
POOL SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3859954
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
POOL SERVICE de POOL SERVICE

Présentation de la marque POOL SERVICE

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POOL SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POOL SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POOL SERVICE domicilié(e) ZI ARGILE VII, LOT 760, 460, Av de la Quiera - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 068 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POOL SERVICE domicilié(e) ZI ARGILE VII, LOT 760, 460, Av de la Quiera - 06370 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque POOL SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POOL SERVICE est expirée depuis le 16 septembre 2021.

POOL SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : POOL EUROPE


POOL SERVICE, SAS - ZI ARGILE VII, LOT 760, 460, Av de la Quiera - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 434068631


POOL SERVICE - ZI ARGILE VII, LOT 760, 460, Av de la Quiera - 06370 - MOUANS SARTOUX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

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