Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANETERIE
Mr PONZO PATRICK

Numéro de dépôt :
3051351
Date de dépôt :
11/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
PANETERIE de PONZO PATRICK

Présentation de la marque PANETERIE

Déposée le 11 septembre 2000 par monsieur PONZO PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANETERIE »

Le déposant est monsieur PONZO PATRICK domicilié(e) CHEMIN DES TENNIS, ILE DE PIOT, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PONZO PATRICK - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

PONZO PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : PONZO


Mr PONZO PATRICK - CHEMIN DES TENNIS, ILE DE PIOT, 84000 AVIGNON - France


Mr PONZO PATRICK - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Rejet total n°333262 - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2001-10-22

- Farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles - Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.