Déposée le 4 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONY FRANCE domicilié(e) 194 Avenue Docteur Albert Schweitzer - 68270 - WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 908 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONY FRANCE, M. KAYA HACI domicilié(e) 194 Avenue Docteur Albert Schweitzer - 68270 - WITTENHEIM - France.
La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONY arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.
PONY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PONY FRANCE
PONY FRANCE, SAS - 194 Avenue Docteur Albert Schweitzer - 68270 - WITTENHEIM - France - SIREN 811908136
PONY FRANCE, M. KAYA HACI - 194 Avenue Docteur Albert Schweitzer - 68270 - WITTENHEIM - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779322 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06
Cabine métallique de peinture pour l'automobile et l'industrie ;
Appareils d'eclairage pour vehicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour vehicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Installation (montage) de cabines de peintures équipées de deux rampes lumineuses, d'un système de chauffage et de filtration, d'un dispositif de ventilation et d'un extracteur d'air pour le domaines automobile, ferroviaire, aérien.
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