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Marques déposées par monsieur PONTY Philippe
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Domaine Le Mayne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Le Mayne
M. PONTY Philippe

Numéro de dépôt :
4257947
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2026
Domaine Le Mayne de PONTY Philippe

Présentation de la marque Domaine Le Mayne

Déposée le 18 mars 2016 par monsieur PONTY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Le Mayne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur PONTY Philippe domicilié(e) Le Mayne - 24240 - FLAUGEAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONTY Philippe domicilié(e) Le Mayne - 24240 - FLAUGEAC - France.

La marque Domaine Le Mayne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Mayne arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.

PONTY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE MAINE


M. PONTY Philippe - Le Mayne - 24240 - FLAUGEAC - France


M. PONTY Philippe - Le Mayne - 24240 - FLAUGEAC - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 28 juin 2016 - Retrait partiel n°672794 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vin d'appellation d'origine protégée péripord ; vins à indication géographique protégée périgord ; vins d'appelation controlées rouge, rosé, blanc sec et moelleux Bergerac ; vins provenant de l'exploitation exactement dénomée ; Domaine Le Mayne.