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Marques déposées par PONTY PHILIPPE
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DOMAINE LE MAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE MAINE
PONTY PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3309227
Date de dépôt :
13/08/2004
Lieu de dépôt :
GTC BERGERAC
Date d'expiration :
13/08/2014
DOMAINE LE MAINE de PONTY PHILIPPE

Présentation de la marque DOMAINE LE MAINE

Déposée le 13 août 2004 par PONTY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC BERGERAC), la marque française « DOMAINE LE MAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-39 du 24 septembre 2004.

Le déposant est PONTY PHILIPPE domicilié(e) LE MAYNE,24240 FLAUGEAC - 24240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTY PHILIPPE domicilié(e) LE MAYNE,24240 FLAUGEAC - 24240 - France.

La marque DOMAINE LE MAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE MAINE est expirée depuis le 13 août 2014.

PONTY PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Le Mayne


PONTY PHILIPPE - LE MAYNE,24240 FLAUGEAC - 24240 - France


PONTY PHILIPPE - LE MAYNE,24240 FLAUGEAC - 24240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-03

Publication - Publication le 24 sept. 2004 au BOPI 2004-39

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée : “ Domaine Le Mayne ”.