Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P PONTY DEPUIS 1905
Mle PONTY HELENE
M. PONTY Michel

Numéro de dépôt :
4052878
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
P PONTY DEPUIS 1905 de PONTY HELENE

Présentation de la marque P PONTY DEPUIS 1905

Déposée le 6 décembre 2013 par mademoiselle PONTY HELENE et monsieur PONTY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « P PONTY DEPUIS 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont mademoiselle PONTY HELENE domicilié(e) CHATEAU DU PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France et monsieur PONTY Michel domicilié(e) Château du PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle PONTY HELENE domicilié(e) CHATEAU DU PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France.

La marque P PONTY DEPUIS 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PONTY DEPUIS 1905 est expirée depuis le 6 décembre 2023.


Mle PONTY HELENE - CHATEAU DU PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France

M. PONTY Michel - Château du PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France


Mle PONTY HELENE - CHATEAU DU PAVILLON, BP 3 - 33126 - FRONSAC - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Vins d'appellation d'origine protégée comprenant le terme “ Bordeaux ”.