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Marques déposées par monsieur PONTY Flavien
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PRO ORCA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO ORCA FRANCE
M. PONTY Flavien

Numéro de dépôt :
3975753
Date de dépôt :
19/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2023
PRO ORCA FRANCE de PONTY Flavien

Présentation de la marque PRO ORCA FRANCE

Déposée le 19 janvier 2013 par monsieur PONTY Flavien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PRO ORCA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur PONTY Flavien domicilié(e) LACHAMP - 15240 - VEBRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PONTY Flavien domicilié(e) LACHAMP - 15240 - VEBRET - France.

La marque PRO ORCA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 15 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO ORCA FRANCE est expirée depuis le 19 janvier 2023.


M. PONTY Flavien - LACHAMP - 15240 - VEBRET - France


M. PONTY Flavien - LACHAMP - 15240 - VEBRET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; étuis pour instruments de musique. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.