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Marques déposées par PONTREUE FRANÇOIS
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“ CARVILLE ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ CARVILLE ”
PONTREUE FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3300672
Date de dépôt :
22/06/2004
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
22/06/2014
“ CARVILLE ” de PONTREUE FRANÇOIS

Présentation de la marque “ CARVILLE ”

Déposée le 22 juin 2004 par PONTREUE FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « “ CARVILLE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est PONTREUE FRANÇOIS domicilié(e) 20 Route DE LYONS,76160 DARNETAL - 76160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIDRERIE PONPON S.A.R.L. domicilié(e) 20, Route de Lyons DARNÉTAL - France.

La marque “ CARVILLE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CARVILLE ” est expirée depuis le 22 juin 2014.

PONTREUE FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : “ PONPON ” , “ L'SUPER GROS BERE! ”


PONTREUE FRANÇOIS - 20 Route DE LYONS,76160 DARNETAL - 76160 - France


CIDRERIE PONPON S.A.R.L. - 20, Route de Lyons DARNÉTAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Boissons alcooliques. Bières – boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.