Déposée le 8 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PONTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PONTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PONTOS domicilié(e) 1 RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 780 296 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3A ATLANTIC, AVOCATS D'AFFAIRES domicilié(e) 6 PARC DE BROCELIANDE - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France.
La marque PONTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PONTOS, SAS - 1 RUE DES MAURIERS - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 513780296
3A ATLANTIC, AVOCATS D'AFFAIRES - 6 PARC DE BROCELIANDE - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757334 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Parties et accessoires pour l'accastillage voilier, à savoir poulies, supports de poulies, systèmes de palan, chariots d'écoute, systèmes rails et chariot de réglage, poulies à cliquet, taquets, supports de taquets système d'écoute de génois, chariots de tangon, systèmes lattes de grand-voile et composants, winches, manivelles de winches, outillages pour la conversion et l'entretien de winches, supports de gouvernail, manilles, oeils à plaque. ;
Organes de transmission ; dévidoirs mécaniques de câbles, poulies, palans, cabestans, treuils, enrouleurs de voiles. ;
Appareils pour la locomotion terrestre, aérienne ou par eau ; bateaux et voiliers ; équipements de réglage de voiles ; équipements d'amarrage et réglage de parties de bateaux et voiliers en particulier appareils à réduire ferler et composants, winches, manivelles de winches, mécanismes électriques et hydrauliques de winches, systèmes de piédestal et mécanisme de winches, outillage pour la conversion et l'entretien de winches, supports de gouvernail, manilles, oeils à plaque.
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