PONTORSONNAIS (France) INTERNATIONAL INC. (Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique) Suite
Numéro de dépôt :
3180140
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2012
Présentation de la marque Staal de Launay
Déposée le 16 août 2002 par PONTORSONNAIS (France) INTERNATIONAL INC. (Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique) Suite
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Staal de Launay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est PONTORSONNAIS (France) INTERNATIONAL INC. (Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique) Suite domicilié(e) 1930, 500 Fifth Avenue, NEW YORK, NY10110,USA - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.
La marque Staal de Launay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Staal de Launay est expirée depuis le 16 août 2012.
PONTORSONNAIS (France) INTERNATIONAL INC. (Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique) Suite a également déposé les autres marques suivantes : DUFRESNY , DUMONTIER
PONTORSONNAIS (France) INTERNATIONAL INC. (Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique) Suite - 1930, 500 Fifth Avenue, NEW YORK, NY10110,USA - États-Unis
IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France
Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406089 - Publication au BOPI 2005-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
croûte de porc, cuir de cheval, cuir de boeuf, cuir de mouton, cuir brut et tanné ; fourrure ; imitations de cuir ; attachés cases, mallettes pour documents, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs à mains, serviettes d'écoliers, sacs à provisions, notamment : sacs à provisions en textiles, en filet (mailles) et en cuir ; portefeuilles ; parapluies ; cannes. Textiles, notamment : tissus imitant la peau d'animaux, soie et imitation de la soie, velours ; tentures murales en matières textiles ; linge de lit et nappes de table, notamment : draps, couvertures de lits, nappes [non en papier] ; taies d'oreillers. Vêtements (habillement) , notamment : foulards, chemises, cravates, lingerie de corps, vestes, pantalons, manteaux, chandails, chaussettes, bas, gants, ceintures ; chaussures ; chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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