Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AP Collection AP Espaces Verts
PONTONNIER Arnaud entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3345278
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2015
AP Collection AP Espaces Verts de PONTONNIER Arnaud

Présentation de la marque AP Collection AP Espaces Verts

Déposée le 23 février 2005 par PONTONNIER ArnaudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP Collection AP Espaces Verts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est PONTONNIER ArnaudTODO domicilié(e) Rue de la Chenevrie, Villeneuve,86320 LUSAC LES CHÂTEAUX - 86320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 709 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Pontonnier domicilié(e) Rue de la Chenevrie, Villeneuve,86320 LUSSAC LES CHÂTEAUX - 86320 - France.

La marque AP Collection AP Espaces Verts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP Collection AP Espaces Verts est expirée depuis le 23 février 2015.


PONTONNIER Arnaud entreprise individuelle - Rue de la Chenevrie, Villeneuve,86320 LUSAC LES CHÂTEAUX - 86320 - France - SIREN 480709252


Arnaud Pontonnier - Rue de la Chenevrie, Villeneuve,86320 LUSSAC LES CHÂTEAUX - 86320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Véhicules. Nettoyage, entretien, réparation, restauration des véhicules. Location de véhicules. Services d'agriculture, d'horticulture ou de sylviculture. Services de jardinier-paysagiste. Pièces détachées de véhicules à l'exception : des serrures métalliques (non électriques), et plaques d'immatriculations métalliques, des parties constitutives de moteurs, des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrureries électriques ; indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, plaques d'immatriculation non métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.